, XVIII, Nativité de la Vierge 1258, p.58
, , p.114, 1278.
, XXII, Chandeleur 1276, p.83
, XVIII, Nativité de la Vierge 1259, p.454
, , p.126, 1260.
, , vol.II, p.237, 1266.
, , p.85, 1276.
, , p.43, 1257.
, , p.1263
, , p.442, 1257.
, , p.268, 1268.
, , p.443, 1257.
, , vol.18, 1257.
, , p.795, 1269.
, , p.167, 1280.
, , p.172, 1281.
, , p.405, 1272.
, , p.617, 1265.
, , vol.II, p.417
, , p.785, 1269.
, , p.46, 1281.
, , p.556, 1283.
, , p.921, 1273.
,
, , p.460, 1259.
, , p.899, 1272.
, , p.186, 1273.
, , p.1271
, , p.507, 1261.
, , vol.783, pp.28-1265
, , vol.3039, pp.16-18
, Lettres des rois et reines des cours de France et d'Angleterre de Louis VII à Henri IV, 4 vol, pp.1841-1874
, , p.1270
, , p.995, 1965.
, , p.193, 1264.
, , p.65, 1258.
, , p.32, 1258.
, 16, I, Nativité de la Vierge 1257
, XIV, Nativité de la Vierge 1257
, XI, Arrêt sur enquête entre 1254 et Pentecôte 1258. Voir aussi Olim, t. I, p. 144, XI, Nativité de la Vierge 1261, vol.46
, III, Toussaint 1266, « Inventum est per inquestam istam quod idem subballivus percussit Johannem, servientem matriculariorum in ecclesia Attrebatensi. Item quod impulit seu butavit Robertum, capellanum in ecclesia Attrebatensi, ipsum prohibentem ne intraret chorum dicte ecclesie. Item quod vocavit dictum Robertum sacerdotem ribaldum, et comminatus fuit ei quod ipsum evisceraret seu esboelaret. Item quod idem subballivus posuit digitum ad oculum Petri, clerici uxorati? ». Cf. à titre d'exemple comparable les plaintes de l'abbaye de Moissac, vol.58, pp.24-1276
, Recherches pour servir à l'Histoire de l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras jusqu'à la fin du XII e siècle, p.1859
, , p.245, 1285.
, super eo quod episcopus Attrebatensis proponebat, contra abbatem et conventum Sancti-Vedasti Attrebatensis, quod ipse episcopus et predecessores sui, a tempore a quo non est memoria, usque ad tempus quo ballivus Ambianensis predictus cepit ea, de quibus contenditur, in manu sua, destruxerunt et demolierunt ea que, preter licenciam suam, fiebant seu construebantur in vico qui dicitur de Malleis, apud Attrebatum, extra domos, et exercuerunt in dicto loco omnimodam justiciam altam et bassam, et fuerunt in saisina, usque ad dictum tempus, faciendi predicta, et ista tenent a domino Rege, et, cum quoddam stallum, preter licenciam dicti episcopi, factum fuisset in dicto loco, serviens episcopi demoliri fecisset, dictus serviens, per Gillonem de Calceya, clericum suum, et per Galterum Bardin, ballivum Ambianensem
, quare petebat procurator ejusdem episcopi ea que dictus ballivus in manu sua ceperat, sibi restitui, videlicet saisinam justiciandi, seu omnimode justicie exercendi in dicto loco, et demoliendi seu destruendi ea que, preter licenciam suam, ibidem facta fuerint seu constructa. Item capcionem, incarceracionem et verberacionem petebat emendari episcopo supra dicto
, Il s'agit de Gautier Bardin qui est l'un des enquêteurs le plus importants de la Cour du roi, notamment en tant que bailli successivement d'Amiens, de Vermandois et de Rouen. Voir notamment : Olim, t. I, p. 640, XV, Chandeleur 1265 et Olim, t. I, p.757, 1269.
, Plus tard sous Philippe le Bel, l'échevinage et l'abbaye sont en conflit devant le comte d'Artois, mais l'abbé refuse la compétence de ce dernier et préfère plaider devant le roi directement (cf. E. Lecesne, Histoire d'Arras
, Histoire d'Arras, depuis les temps les plus reculés jusqu'en 1789, vol.2, p.127
, Le comte Beugnot, éditeur des Olim, en déduisait que la Cour reconnait que la voie ordinaire est celle de la papauté pour ce genre de litiges, mais cette interprétation est sujette à caution. Il semble bien probable que la voie importe de relever combien la procédure possessoire, en l'occurrence initiée devant le Parlement et conduisant sans doute à la compétence pétitoire, paraît décisive pour l'essor de la justice royale 69 . Il semble, en tout état de cause, que l'autoritarisme et la violence n'ont finalement qu'une place restreinte dans l'essor de la puissance judiciaire du roi et que la faveur des requérants joue au contraire un rôle conséquent. Dans certains procès, le roi est juge et partie, mais les décisions sont néanmoins impartiales, même lorsque les droits de la couronne sont en cause. Les violences éventuellement commises par les agents du roi sont d'ailleurs sévèrement punies et régulièrement indemnisées, quand le Parlement est saisi d'une plainte. Là se situe sans doute, tant sous un aspect symbolique que pratique, l'une des principales raisons de l'attractivité et donc de l'essor du Parlement de Paris. Lorsqu'ils plaident contre le roi, les requérants constatent qu'ils sont entendus et obtiennent souvent satisfaction
, Tel est le cas expressément dans l'arrêt sur la possession de la seconde rue à la Pentecôte 1269 71 . Or, lorsque l'on sait au Moyen Âge l'importance du précédent et de la possession même momentanée d'un droit, il est difficile d'imaginer que la présence royale pendant ces longues années ait été tout à fait neutre et sans conséquence pour l'avenir. D'une certaine manière, ceci pourrait être considéré comme un « empiétement » de la compétence royale, mais d'une part il repose sur une assise légale et, d'autre part, il correspond à l'intérêt des parties, ou tout au moins répond à leur volonté. Dans le même ordre d'idées, quand la Cour du roi rend la première décision sur la possession en faveur de l'évêque et l'autorise à sanctionner les troubles commis dans la ville et à faire réparer par l'abbé les préjudices subis, il est précisé qu'il devra agir sans excès, et que le cas échéant le bailli d'Amiens les modérera 72, Ceci étant dit, à la manière du loup entré dans la bergerie, l'intromission de l'autorité royale dans les litiges locaux, qui est donc dans un premier temps presque fortuite, par un effet d'entraînement progressif, devient finalement inéluctable
, ordinaire, plus exactement la juridiction de droit commun en la matière soit désormais celle qui mène au Parlement de Paris
, Recherches sur les officialités à la veille du concile de Trente, vol.87, 1973.
, « Le recours au Parlement, qui n'est pas une des meilleures solutions car il donne à celui-ci une emprise fâcheuse sur l'Église de France, s'explique en grande partie par l'impartialité dont il, Ce phénomène avait déjà été observé, mais pour une période postérieure (voir en particulier A. Lefebvre-Teillard, op. cit, p.129
, III, Pentecôte 1269, « ? usque ad tempus quo ballivus Ambianensis, propter contencionem parcium, p.295
, IV, Chandeleur 1266, « pronunciatum quod saisina justiciandi (?) reddatur episcopo supradicto. (?) ita quod, si dictus episcopus excedat modum, moderabitur per ballivum, p.244