. La, il ne fallait pas tenir compte du testament dans la mesure où il ne conférait qu'une vocation à la quotité disponible ? C'est douteux, dans la mesure où il est admis depuis longtemps (Cass. req, 1988.

. C. Bull, Patarin) qu'un tel legs constitue un legs universel, en ce qu'il donne vocation au tout en l'absence de réservataires acceptants (en ce sens, Les successions Les libéralités, p.560, 1988.

, Au lieu de cela, la haute juridiction censure l'arrêt d'appel pour défaut de base légale, en enjoignant aux juges du fond de rechercher la volonté du stipulant. Elle écarte donc une application mécanique de la règle de droit et, par suite, ajoute au texte : les héritiers désignés ont droit au capital décès en proportion de leurs parts héréditaires, si telle est bien l'intention -qui doit être vérifiée -du stipulant, En conséquence, on aurait pu s'attendre à ce que la Cour de cassation censure la Cour d'appel pour violation de la loi

B. , Une demi-surprise

, La jurisprudence s'attache en effet à ce que soit recherchée la volonté réelle du stipulant, Bull. civ. I, n°, vol.13, issue.1980, p.146

. Jcp-g, Il s'agit de faire produire à la clause bénéficiaire, même maladroitement rédigée, les effets attendus par son auteur (Cass. 2e civ, Juris-Data, vol.II, p.934, 1980.

. Jcp-g, , vol.II, 2003.

. Dr, , p.33, 2003.

, Plus récemment, elle a considéré que les juges du fond avaient justement énoncé que, pour identifier le bénéficiaire désigné sous le terme d'héritier, il convenait de ne s'attacher ni à l'acception du terme héritier dans le langage courant ni à la définition de ce terme en droit des successions mais de rechercher et d'analyser la volonté du souscripteur, Cette attention particulière portée à la volonté de l'assuré s'est en particulier manifestée ces dernières années à propos de clauses désignant les héritiers, vol.12, pp.2017-027546, 2017.

M. Jcp-n-;-note and . Robineau, , vol.15, p.1159, 2018.

, elle a requis des juges du fond qu'ils vérifient l'intention du souscripteur lors de la rédaction de la clause bénéficiaire (Cass. 1re civ., 10 févr, 2016.

, Bull. civ. I, n°, p.926

M. Jcp-n-;-note, . Leroy, and . Dr, , vol.87, p.194, 2016.

, Toutefois, la complexité de l'espèce -mêlant legs en usufruit et en nue-propriété -pouvait expliquer l'exigence. La portée de l'arrêt sur cette question était d'ailleurs incertaine, vol.45

, Il est d'autant plus net que ses motifs passent sous silence les circonstances particulières d'adhésion au contrat, ne prennent pas soin d'indiquer si le testament a été rédigé antérieurement ou postérieurement à la clause bénéficiaire (comp. Cass. 2e civ., 12 mai 2010, préc.) et n'insistent pas davantage sur la volonté manifeste de l, L'arrêt sous commentaire lève toute ambiguïté s'il en demeurait

, Il convient de se réjouir de cette convergence de vues des deux premières chambres de la Cour de cassation. Il n'en reste pas moins que, à bien des égards, s'en remettre à l'appréciation souveraine des juges du fond pour déterminer quelle était l

, Organiser l'incidence du testament sur la clause bénéficiaire désignant les héritiers

, Pour autant, la désignation des héritiers ès qualités peut être tout à fait pertinente, au premier rang ou, à tout le moins, au dernier rang d'une clause à étages. L'arrêt commenté offre alors une raison supplémentaire de prendre soin d'organiser l'incidence d'un éventuel testament sur la clause bénéficiaire

, A. -L'anticipation dans la clause bénéficiaire

, Autrement dit, rien n'interdit de choisir d'autres qualités que celles de conjoint, d'enfant ou d'héritier ou bien de préciser ces dernières. Le stipulant pourra par exemple désigner ses seuls héritiers légaux, ce qui exclura mécaniquement ceux qu'il aura institués par voie testamentaire. Il pourra même -mais l'hypothèse est d'école -préciser qu'il s'agit de ses héritiers abintestat au sens du droit français, s'il entend éviter que les droits des bénéficiaires soient déterminés en application d, il convient de conserver à l'esprit que l'article L. 132-8 précité n'offre que des exemples de désignations bénéficiaires indirectes

, À l'inverse, il pourra stipuler qu'il désigne ses héritiers, en ce inclus ses légataires universels (et à titre universel s'il le désire), y compris (ou, selon le cas, à l'exclusion de) ceux qui seraient institués par un testament postérieur à la

, Lorsque le stipulant entend désigner ses héritiers, ne pas se contenter d'indiquer « mes héritiers » et préciser, selon sa volonté : -« mes héritiers à proportion de leurs droits légaux

, -« mes héritiers légaux à proportion de leurs droits dans ma succession

, -« mes héritiers, en ce compris mes légataires universels, à proportion de leurs droits dans ma succession

L. En-outre, 132-8 prévoit que la garantie décès est partagée à proportion des droits dans la succession, abstraction faite des renonciations, il ne s'agit là que d'une présomption simple. L'assuré a tout loisir de prévoir une attribution alternative, par exemple une répartition par tête plutôt que proportionnelle aux droits héréditaires

B. ,

L. En-second and L. Souscripteur, En particulier, lorsque cette rédaction intervient alors qu'un contrat d'assurance-vie a déjà été souscrit et que la clause bénéficiaire n'a pas été acceptée, il pourra être bienvenu de préciser ou bien que le testament ne remet pas en cause la clause bénéficiaire, ou bien -ce qui est sans doute plus sécurisant et qui a le mérite d'inviter le testateur à mettre en musique la transmission par la voie successorale et celle organisée par la voie assurantielle -que le testament emporte révocation de la clause préexistante, remplacée par une nouvelle clause qu'il héberge et dont la signification ne pourra alors être incertaine. À condition toutefois d'utiliser une formule appropriée, qui ne puisse laisser place au doute sur la volonté du testateur non seulement quant à la désignation des bénéficiaires, vol.8

, Bull. civ. I, n°, vol.491, p.167, 2010.

-. M. Grimaldi, . Leroy, . Fr, and . Fruleux, Analyse raisonnée en faveur de l'intégration volontaire de l'assurance-vie dans les opérations liquidatives : JCP N, vol.12, 1143.