Codification et densification(s) normative(s)

Matthieu Robineau (1)

1 CRJP - Centre de recherche juridique Pothier

Réfléchir sur la codification permet d’appréhender et d’illustrer ce que peut être la densification normative. Dans une première approche, celle-ci paraît regrouper trois phénomènes distincts : l’épaississement normatif, qui désigne la venue progressive au monde normatif, le renforcement normatif, qui correspond à un gain de force normative et le resserrement normatif, qui exprime l’idée d’une multiplication et d’un affinement des normes régissant une activité, c'est-à-dire l’idée d’un maillage normatif de plus en plus étroit. Il en résulte que la densification normative peut être envisagée comme un processus d’évolution de l’ordre normatif juridique qui se caractérise par l’avènement, l’articulation et la promotion de normes juridiques toujours plus nombreuses. Dans une seconde approche en effet, la densification normative présente une certaine unité, aussi bien quant à ses acteurs que quant à ses facteurs. Au fond, l’idée de densification normative permet d’appréhender nombre de phénomènes juridiques et, surtout, de penser le droit en vie

Mots clés: codification; densification normative; force normative; normativité

Domaines: Droit

Matthieu Robineau. Codification et densification(s) normative(s). La densification normative. Découverte d'un processus (C. Thibierge et alii), Mare & Martin, pp.271-285, 2013, 978-2-84934-113-1. ⟨hal-01778405⟩